OFFRE SPÉCIALE
Obtenez jusqu’à 800 $ avec un forfait bancaire et des comptes de placement admissibles1,◊ de la Banque Scotia.
Voici comment obtenir jusqu’à 800 $
Étape 1 de 2
Obtenez 400 $1
Optez pour un compte-chèques forfait Ultime ou forfait Essentiel. Effectuez cette étape d’ici le 1er mars 2025.
Avantages du forfait Essentiel
- Accès au service Virements de fonds internationaux de la Banque Scotia5 pour 1,99 $ par opération
- Admissibilité à une protection contre les découverts6
- Majoration de 0,05 % du taux d’intérêt applicable à votre compte d’épargne MomentumPLUS7
- Taux privilégiés sur certains certificats de placement garanti (CPG)8
- Exemption des frais de compte mensuels du compte d’épargne ScotiaMD à intérêt quotidien en dollars US9
- Exemption des frais pour un retrait par mois à un guichet d’une autre institution financière que la Banque Scotia au Canada10
- Accès aux avantages du programme Scene+MC
LE PLUS POPULAIRE
Forfait Essentiel
Frais mensuels de 0 $* ou 16,95 $
Notre forfait bancaire le plus populaire pour vos opérations bancaires courantes.
Nombre illimité
d’opérations2 de débit et de Virement Interac†
Annulation des frais annuels la première année
sur certaines cartes de crédit (jusqu’à 150 $)3
Une opération = une opération gratuite
avec Scotia iTRADEMD4
- vous souhaitez profiter d’un nombre illimité d’opérations chaque mois
- vous voulez effectuer vos opérations bancaires courantes, comme vos achats et vos opérations à un GAB, et pour le dépôt de votre paie
- vous êtes à la recherche d’un compte d’épargne qui génère des intérêts
*Frais mensuels annulés avec un solde de clôture minimum quotidien de 4 000 $ pendant tout le mois
Avantages du forfait Ultime
- Aucuns frais de protection contre les découverts6
- Exemption des frais de compte mensuels du compte bancaire de base Plus (une économie de 143 $ par année)14
- Majoration de 0,10 % du taux d’intérêt applicable à votre compte d’épargne MomentumPLUS7
- Exemption des frais mensuels du compte d’épargne ScotiaMD à intérêt quotidien en dollars US15
- Taux privilégiés du forfait Ultime sur certains certificats de placement garanti (CPG)16
- Accès aux avantages du programme Scene+MC
- Retraits illimités aux GAB d’autres institutions financières à l’étranger17
- Taux spéciaux sur les opérations de change18
- Chèques personnalisés19 et traites bancaires20 gratuites
- Petit compartiment de coffre-fort gratuit (exemption des frais annuels de 60 $)21
Meilleur compte bancaire haut de gamme pour la vente groupée attribué par MoneySense le 1er janvier 2024.
LE PLUS D’AVANTAGES
Forfait Ultime
Frais mensuels de 0 $* ou 30,95 $
Ce forfait bancaire primé offre des avantages inégalables.
Nombre illimité
d’opérations2 de débit et de Virement Interac†
Annulation permanente des frais annuels
sur certaines cartes de crédit (jusqu’à 150 $)12
10 opérations sur actions gratuites
la première année avec Scotia iTRADEMD13
- vous souhaitez profiter d’un nombre illimité d’opérations chaque mois
- vous voulez effectuer vos opérations bancaires courantes, comme vos achats et vos opérations aux GAB et pour le dépôt de votre paie
- vous êtes à la recherche d’un compte d’épargne qui génère des intérêts
*Frais de compte mensuels annulés avec un solde de clôture minimum quotidien de 6 000 $ dans votre forfait Ultime ou un solde de clôture minimum quotidien combiné de 30 000 $ dans votre forfait Ultime et un compte d’épargne MomentumPLUS11.
Étape 2 de 2
Réalisez deux de ces opérations dans les 60 jours suivant l’obtention du forfait
Établir un dépôt direct périodique admissible qui doit être passé au compte et se répéter durant six mois.
Mettre en place deux prélèvements préautorisés admissibles d’une valeur minimale de 50 $ par opération qui devront être passés au compte et se répéter durant six mois.
Effectuer un paiement de facture en ligne admissible d’une valeur minimale de 50 $ par l’intermédiaire des services bancaires en ligne ou mobiles.
Recevez 50 $1 de plus
Étape 1 de 2
Pour être admissible, remplissez les conditions de l’offre de 400 $, puis ouvrez un compte enregistré admissible d’ici le 1er mars 2025.
Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
Êtes-vous un(e) client(e) de la Banque Scotia ayant accès à nos services bancaires en ligne?
Oui
Non
Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
Faites fructifier votre épargne
à l’abri de l’impôt
Retirez votre argent
quand vous en avez besoin
Épargnez pour plusieurs objectifs
dans un seul compte
Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)
Êtes-vous un(e) client(e) de la Banque Scotia ayant accès à nos services bancaires en ligne?
Oui
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Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)
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tout en faisant fructifier vos placements à l’abri de l’impôt
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Étape 2 de 2
D’ici le 1er mars 2025, établissez un prélèvement automatique des cotisations mensuel d’au moins 100 $ qui se répétera pendant au moins trois mois.
Les trois sommes cotisées doivent avoir été prélevées d’ici le 31 mai 2025.
La somme cotisée doit être versée dans votre nouveau compte de placement enregistré. Pour établir un prélèvement automatique, prenez rendez-vous.
La somme cotisée doit remplir les conditions suivantes :
- être prélevée dans un autre compte bancaire pour particulier de la Banque Scotia
- se répéter pendant au moins trois mois consécutifs d’ici le 31 mai 2025
- équivaloir à un montant minimal de 100 $ par mois
Obtenez 150 $ ou 350 $◊
Choisissez l’option qui vous convient le mieux :
Option 1 : Obtenez 150 $◊
Étape 1 de 1
Si vous remplissez les conditions de l’offre de 50 $, déposez 5 000 $ dans votre nouveau compte de placement enregistré admissible d’ici le 1er mars 2025 et conservez ce montant dans ce compte jusqu’au 31 mai 2025.
Veuillez noter que vous pouvez toujours obtenir 150 $ en effectuant cette étape, et ce, même si vous n’avez pas rempli les conditions de l’offre de 400 $. D’autres conditions s’appliquent.
Option 2 : Obtenez 350 $◊
Étape 1 de 2
Si vous remplissez les conditions de l’offre de 50 $, ouvrez un deuxième compte de placement enregistré (d’un type différent de celui du premier compte ouvert) d’ici le 1er mars 2025.
Découvrez les comptes admissibles
Étape 2 de 2
Déposez 5 000 $ dans chacun de vos nouveaux comptes de placement enregistrés admissibles d’ici le 1er mars 2025. Vous devez conserver ces montants dans leurs comptes respectifs jusqu’au 31 mai 2025.
Veuillez noter que vous pouvez toujours obtenir 350 $ en effectuant ces étapes, et ce, même si vous n’avez pas rempli les conditions de l’offre de 400 $. D’autres conditions s’appliquent.
Ne payez pas de frais mensuels durant 1 an en établissant des paiements périodiques pour un prêt hyp. (Banque Scotia) admissible.**
Foire aux questions
L’offre de prime de bienvenue à l’ouverture d’un compte enregistré de la Banque Scotia (l’« offre ») s’adresse aux personnes qui ouvrent un ou plusieurs comptes enregistrés admissibles (tels que définis plus bas) de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. entre le 1er novembre 2024 et le 1er mars 2025 (la « période de l’offre ») et qui effectuent certaines opérations admissibles.
Dans le cadre de cette offre, un compte enregistré admissible de la Banque Scotia désigne l’un des comptes suivants : un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) Scotia (à l’exception des régimes immobilisés comme les CRI et les RERI), un compte d’épargne libre d’impôt Scotia ou un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété Scotia (chacun étant respectivement un « REER admissible », un « CELI admissible » ou un « CELIAPP admissible »). Les FERR (y compris les régimes d’épargne immobilisés), les REEE, les REEI et les comptes de placements non enregistrés de la Banque Scotia ne sont pas admissibles à cette offre. Pour être admissible à la prime en argent (telle que définie ci-dessous), vous ne pouvez pas être titulaire ou avoir été titulaire au cours des six derniers mois d’un compte enregistré admissible du même type auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. (collectivement la « Banque Scotia »).
Pour être admissible à l’offre de prime en argent (la « prime en argent »), vous devez faire ce qui suit :
1) Ouvrir un ou plusieurs comptes enregistrés admissibles durant la période de l’offre.
2) Déposer ou transférer, d’ici le 1er mars 2025, un montant de placement minimum aux fins d’admissibilité (voir le tableau ci-dessous) dans votre nouveau compte enregistré admissible et maintenir ce montant minimum dans votre compte enregistré jusqu’au 31 mai 2025 pour avoir droit à l’une des primes suivantes :
Montant de placement minimum aux fins d’admissibilité* |
Comptes enregistrés admissibles |
Prime en argent |
5 000 $ dans l’un des nouveaux comptes enregistrés admissibles |
L’un des comptes suivants : REER admissible, CELI admissible ou CELIAPP admissible |
150 $ |
5 000 $ dans deux des nouveaux comptes enregistrés admissibles (pour un montant total minimum combiné de 10 000 $) |
Deux des comptes suivants : REER admissible, CELI admissible ou CELIAPP admissible (Nota : Deux comptes enregistrés admissibles du même type ne sont pas admissibles.) |
350 $ |
* Aux fins du calcul de ce montant, la valeur comptable des cotisations ou des transferts sera utilisée pour déterminer l’admissibilité.
3) Établir, d’ici le 1er mars 2025, le prélèvement automatique des cotisations (PAC) d’au moins 100 $ par mois, provenant de l’un de vos comptes bancaires personnels de la Banque Scotia vers l’un de vos comptes enregistrés admissibles, qui devra se répéter pendant au moins trois mois consécutifs avant le 31 mai 2025.
Modalités générales
Les clientes et clients sont tenus de vérifier le plafond de cotisation indiqué sur leur plus récent avis de cotisation émis par l’Agence du revenu du Canada avant de verser toute cotisation à leurs comptes enregistrés admissibles. La Banque Scotia n’est pas responsable des dépassements de la limite de cotisation dans le cadre de cette offre. La prime en argent ne sera pas considérée comme une cotisation et n’aura donc aucune incidence sur votre plafond de cotisation. Afin de déterminer l’admissibilité à l’offre de la clientèle qui effectue des placements en devises autres qu’en dollars canadiens, le montant du placement sera calculé en fonction de l’équivalent en dollars canadiens au taux de la Banque Scotia en vigueur à la date de l’opération. La prime en argent sera versée en dollars canadiens.
La prime en argent applicable sera déposée dans votre compte enregistré admissible autour du 30 septembre 2025, pourvu que toutes les conditions aient été respectées. Votre ou vos comptes enregistrés admissibles doivent être ouverts et en règle au moment du versement de la prime. Dans le cadre de la présente offre, un compte enregistré admissible n’est pas « en règle » si le titulaire du compte ne respecte pas les conditions de l’entente régissant le compte en question. Si plusieurs comptes enregistrés admissibles sont ouverts, la prime en argent applicable sera déposée dans ces comptes proportionnellement au montant total de placement admissible. Par exemple, si vous placez 6 000 $ dans un CELI admissible et 8 000 $ dans un CELIAPP admissible, vous pourrez recevoir une prime en argent de 350 $, qui sera versée comme suit : 150 $ dans votre CELI admissible et 200 $ dans votre CELIAPP admissible. Si plusieurs comptes enregistrés admissibles du même type sont ouverts, la prime en argent (ou le pourcentage de la prime en argent, selon le cas) sera versée dans le premier compte enregistré admissible ouvert qui respecte les conditions de l’offre. Dans le cas d’un REER de conjoint, la prime en argent sera versée dans ce compte et non pas à la personne qui cotise.
Cette offre n’est pas transférable ni monnayable, et elle ne peut être échangée contre de l’argent ni reproduite. Maximum d’une (1) prime en argent par client, quel que soit le nombre de comptes admissibles ouverts. L’offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf si cela est expressément permis.
Conditions de l’offre d’annulation des frais de compte mensuels pendant un an : Pour obtenir l’annulation des frais de compte mensuels d’un nouveau forfait Essentiel ou Ultime pendant un an (l’«offre»), vous devez :
1. (i) souscrire un nouveau prêt hypothécaire ou transférer un prêt hypothécaire existant admissible (selon la définition ci-dessous) qui sera décaissé le ou après le 1er août 2024; ou (ii) renouveler votre prêt hypothécaire existant admissible de la Banque Scotia le ou après le 1er août 2024;
2. obtenir un nouveau forfait Ultime ou Essentiel (chacun étant un «forfait») après le 1er août 2024 et dans les 120 jours qui précèdent ou qui suivent la date de décaissement ou de renouvellement du prêt hypothécaire, selon le cas; et
3. établir le prélèvement automatique des versements hypothécaires à partir du nouveau forfait Essentiel ou forfait Ultime dans les 60 jours suivant la date d’obtention du nouveau forfait Essentiel ou du forfait Ultime ou la date du décaissement ou du renouvellement du prêt hypothécaire admissible (selon la plus tardive de ces éventualités);
4. l’annulation des frais de compte mensuels sera immédiatement appliquée, pour une période maximum d’un an, à compter de la date d’obtention du nouveau forfait ou de la date du décaissement ou du renouvellement du prêt hypothécaire admissible, pourvu que les versements du prêt hypothécaire admissible soient prélevés sur le compte du forfait. Tous les autres frais de service du forfait applicables continuent d’être facturés.
L’offre ne s’applique qu’aux nouveaux prêts hypothécaires résidentiels admissibles de la Banque Scotia, aux renouvellements de prêts hypothécaires résidentiels admissibles de la Banque Scotia ou aux prêts hypothécaires résidentiels admissibles transférés d’une autre institution financière ou d’un prêteur tiers à La Banque de Nouvelle-Écosse. Le solde du prêt hypothécaire doit être d’au moins 100 000 $ et le prêt hypothécaire résidentiel doit être un prêt fermé d’une durée d’un an ou plus (chacun étant un «prêt hypothécaire admissible»). Cette offre exclut les demandes de refinancement et d’augmentation d’un prêt hypothécaire déjà détenu auprès de la Banque Scotia. Toutes les demandes de prêt hypothécaire sont assujetties aux exigences de la Banque Scotia en matière de crédit, de prêts hypothécaires résidentiels et de montants d’emprunt maximums autorisés. En cas de transfert d’un prêt hypothécaire existant admissible, votre prêteur actuel pourrait exiger des frais de remboursement anticipé si votre prêt n’a pas atteint sa date d’échéance.
Pour se prévaloir de l’offre, l’emprunteur principal ou les coemprunteurs du prêt hypothécaire admissible ne doivent pas être déjà titulaires d’un compte-chèques de la Banque Scotia (selon la définition qui suit) ou l’avoir été dans les deux (2) dernières années. Un «compte-chèques de la Banque Scotia» s’entend de l’un des comptes suivants : forfait Ultime, forfait Essentiel, compte Scotia1, compte bancaire de base Plus, programme bancaire de base, compte bancaire de base, compte-chèques Momentum, compte Accélération, compte Service Scotia1, compte Valeur Scotia et plan Privilèges bancaires Étudiants. Les employés de la Banque Scotia ne peuvent profiter de cette offre. L’offre peut être modifiée, retirée, suspendue ou prolongée en tout temps, sans préavis.
L’offre de prime groupée de 450 $ (l’«offre») de la Banque Scotia s’étend du 1er novembre 2024 au 1er mars 2025 (la «période de l’offre») et s’adresse aux particuliers qui ouvrent de nouveaux comptes admissibles. Sous réserve des conditions ci-dessous, les clients admissibles peuvent recevoir une prime de 400 $ lorsqu’ils obtiennent un nouveau compte-chèques du forfait Essentiel ou du forfait Ultime et réalisent certaines opérations admissibles. Ils peuvent également recevoir une prime additionnelle de 50 $ lorsqu’ils ouvrent un nouveau compte enregistré admissible de la Banque Scotia («compte enregistré admissible») auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. et effectuent certaines opérations admissibles.
Les «comptes enregistrés de la Banque Scotia admissibles» à cette offre sont les suivants : régime enregistré d’épargne-retraite (REER) Scotia (à l’exception des REER de conjoint et des régimes immobilisés comme les CRI et les RERI) (chacun étant un «REER»), compte d’épargne libre d’impôt de la Banque Scotia («CELI») et compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de la Banque Scotia («CELIAPP»). Les FERR (y compris les régimes d’épargne immobilisés), les REEE, les REEI et les comptes de placements non enregistrés de la Banque Scotia ne sont pas admissibles à cette offre.
Conditions de l’offre de prime de 400 $ pour le forfait Essentiel ou le forfait Ultime : Pour être admissible à l’offre de prime de 400 $ (la «prime du forfait»), vous devez :
1. obtenir un nouveau compte-chèques du forfait Essentiel ou du forfait Ultime (un «compte-chèques admissible») durant la période de l’offre; et
2. réaliser deux (2) des opérations suivantes dans votre compte-chèques admissible dans les 60 jours suivant l’ouverture du compte :
- mettre en place au moins un (1) dépôt direct périodique admissible† (p. ex., pour la paie ou des prestations de retraite) qui devra être passé au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs; ou
- mettre en place un minimum de deux (2) prélèvements préautorisés admissibles† d’au moins 50 $ par opération qui devront être passés au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs; ou
- effectuer au moins un paiement de facture en ligne† admissible d’une valeur d’au moins 50 $ au moyen de l’application des services bancaires mobiles ou de Scotia en direct.
† Cliquez ici pour consulter la liste des dépôts directs, des prélèvements préautorisés et des paiements de factures admissibles. Nonobstant le fait qu’une opération soit incluse dans cette liste, certaines exclusions peuvent s’appliquer, et la Banque Scotia se réserve le droit d’établir quels dépôts directs périodiques, prélèvements préautorisés ou paiements de factures sont admissibles dans le cadre de cette offre. Les virements de fonds uniques ou périodiques vers un autre compte de la Banque Scotia (p. ex. à un compte de carte de crédit ou un compte d’épargne), ou vers un compte-chèques ou un compte d’épargne détenu auprès d’une autre institution financière ou à un service de traitement des paiements ne sont pas admissibles à cette offre.
Conditions de la prime de l’offre groupée de 50 $ : Pour être admissible à la prime de 50 $ (la «prime de l’offre groupée»), vous devez satisfaire à toutes les conditions de l’offre de prime du forfait de 400 $, et durant la période de l’offre :
1. ouvrir un nouveau compte enregistré admissible; et
2. d’ici le 1er mars 2025, mettre en place un prélèvement automatique des cotisations (PAC) mensuel d’au moins 100 $ dans n’importe quel compte bancaire personnel de la Banque Scotia vers le nouveau compte enregistré admissible, lequel devra se répéter mensuellement pendant au moins trois (3) mois consécutifs d’ici le 31 mai 2025.
Admissibilité et exclusions : Les clients qui sont actuellement titulaires d’un compte-chèques de la Banque Scotia ou qui l’ont été au cours des deux (2) dernières années ne sont pas admissibles à l’offre de prime du forfait. «Compte-chèques de la Banque Scotia» s’entend de l’un des comptes suivants : forfait Ultime, forfait Essentiel, Compte Scotia1, compte bancaire de base Plus, programme bancaire de base, compte bancaire de base, compte-chèques Momentum, compte Accélération, Service Scotia1, compte Valeur Scotia et plan Privilèges bancaires Étudiants. Pour être admissible à la prime de l’offre groupée, vous ne pouvez pas être actuellement titulaire, ou avoir été titulaire au cours des six (6) mois précédant la période de l’offre, d’un compte enregistré admissible (du même type que celui qui a été ouvert durant la période de l’offre) détenu auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. Les employés de la Banque Scotia ne sont également pas admissibles à ces offres.
Conditions générales : La prime du forfait de 400 $ sera déposée dans le compte-chèques admissible dans un délai de neuf (9) mois suivant la date d’ouverture du compte, pourvu que toutes les conditions de l’offre de prime du forfait aient été respectées. La prime de l’offre groupée additionnelle (50 $) sera déposée dans votre compte enregistré admissible entre le 2 juin 2025 et le 31 janvier 2026, selon le moment où vous avez satisfait à toutes les conditions de la prime de l’offre groupée, pourvu que toutes les conditions de l’offre aient été respectées. Si vous n’avez pas reçu la prime, vous devez nous en aviser dans un délai de 24 mois à compter de la date à laquelle vous croyez avoir rempli toutes les conditions de l’offre, afin de nous permettre de confirmer votre admissibilité. Afin de déterminer l’admissibilité à l’offre des clients qui effectuent des placements en devises autres qu’en dollars canadiens, le montant du placement sera calculé en fonction de l’équivalent en dollars canadiens au taux de la Banque Scotia en vigueur à la date de l’opération. La prime du forfait et la prime de l’offre groupée seront versées en dollars canadiens.
Pour que les primes soient versées, le compte-chèques admissible et le compte enregistré admissible, selon le cas, doivent être ouverts et en règle jusqu’au versement de la prime. Le compte-chèques admissible n’est pas «en règle» si (i) il affiche un solde négatif excédant la limite de découvert autorisée, (ii) il a été à découvert sans interruption durant une période de trois (3) mois consécutifs ou (iii) le titulaire du compte n’a pas respecté les conditions du contrat régissant son compte à la Banque Scotia. Dans le cadre de la présente offre, un compte enregistré admissible n’est pas «en règle» si le titulaire du compte ne respecte pas les conditions de l’entente régissant le compte en question.
Cette offre n’est pas transférable et ne peut être reproduite. Limite d’une (1) prime du forfait et d’une (1) prime de l’offre groupée par client, peu importe le nombre de comptes-chèques et de comptes enregistrés admissibles qui auront été ouverts. Si plus d’un (1) compte-chèques admissible est ouvert, seul le premier compte-chèques admissible recevra la prime du forfait. Si plus d’un compte enregistré admissible est ouvert, seul le premier compte enregistré admissible qui a satisfait aux critères de la prime de l’offre groupée recevra la prime de l’offre groupée. Si deux comptes admissibles satisfont aux critères la même journée, la prime de l’offre groupée sera versée dans un seul compte enregistré admissible, selon la priorité suivante : 1) CELI admissible; 2) CELIAPP admissible; (3) REER admissible. Pour les comptes joints, une (1) seule prime du forfait (400 $) sera versée dans le compte-chèques admissible du titulaire principal et une (1) seule prime de l’offre groupée (50 $) sera versée dans le compte enregistré admissible du titulaire principal. Les taux, les frais, les caractéristiques et les avantages peuvent être modifiés. Cette offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps, sans préavis, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf l’offre de bienvenue à l’ouverture d’un compte enregistré de la Banque Scotia.
Dès le 1er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui ouvrent leur premier compte Scotia iTRADE sont
admissibles à l’avantage suivant :
- Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et profitez d’une opération gratuite : Vous recevez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 20 la première année civile, puis de 10 par année par la suite tant que le client est titulaire d’un forfait Essentiel). Le rabais lié aux options s’appliquera aux commissions de base seulement.
Dès le 1er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui ont déjà un compte Scotia iTRADE sont admissibles à l’avantage suivant :
- Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et profitez d’une opération gratuite : Vous recevez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 10 pour la première année civile et les suivantes tant que le client est titulaire d’un forfait Essentiel). Le rabais lié aux options s’appliquera aux commissions de base seulement.
Rabais pour les opérations subséquentes gratuites : Le rabais sera appliqué en dollars canadiens (ou converti en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré du titulaire ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTRADE enregistré, dans les dix premiers jours ouvrables du mois suivant l’exécution des opérations.
Admissibilité et exclusions
- Les opérations admissibles donnant lieu à une commission doivent porter sur des actions, un FNB ou des options et être effectuées sur le ou les comptes Scotia iTRADE d’un titulaire de forfait Essentiel au cours de l’année civile à partir du 1er janvier 2023 ou de l’ouverture du compte Scotia iTRADE, selon l’éventualité la plus tardive.
- Les comptes Scotia iTRADE d’entreprises et de personnes morales ne sont pas admissibles.
- Les cotitulaires d’un forfait Essentiel peuvent collectivement se prévaloir du rabais pour l’ensemble des 10 ou 20 premières opérations admissibles (selon le cas) exécutées dans tous leurs comptes Scotia iTRADE confondus, que ceux-ci soient joints ou non.
- Le forfait Essentiel et le compte Scotia iTRADE doivent tous deux être en règle aux derniers jours de chaque mois.
- Le compte Scotia iTRADE doit ne pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut.
- Cette offre n’a aucune valeur monétaire.
- Sauf indication contraire, cette offre peut être combinée à d’autres programmes et campagnes Scotia iTRADE (sauf le plan Privilèges bancaires Étudiants). Si des opérations gratuites sont accordées dans d’autres programmes et campagnes, elles seront utilisées jusqu’à leur épuisement avant celles applicables au forfait Essentiel.
Scotia iTRADEMD (comptes d’exécution seulement) est une division de Scotia Capitaux Inc. (« SCI »). SCI est réglementée par l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et est membre du Fonds canadien de protection des épargnants. Scotia iTRADE ne donne pas de conseils ni de recommandations de placement. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions.
Consultez la page des taux en vigueur dans le site banquescotia.com pour connaître le taux d’intérêt annuel total applicable dans le cadre du forfait Essentiel ou du forfait Ultime (soit le taux d'intérêt ordinaire courant plus la majoration de taux d'intérêt du forfait), lequel peut être modifié en tout temps sans préavis. Il faut compter 10 jours ouvrables après l’obtention du forfait Essentiel ou du forfait Ultime, pour que la majoration de taux d'intérêt du forfait applicable soit appliquée. La majoration de taux d’intérêt du forfait cessera d’être appliquée à la date de fermeture du forfait Essentiel ou Ultime. Le taux d’intérêt majoré du forfait est un taux annuel. Les intérêts sont calculés sur au solde de clôture quotidien du compte d’épargne MomentumPLUS et versés mensuellement.
Les titulaires de compte qui sont également titulaires d’un compte Scotia iTRADE (à l’exception des comptes Scotia iTRADE de personnes morales et de grandes entreprises) sont admissibles au remboursement des commissions de leurs 10 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission sur des actions, options, obligations non garanties 24,99 $ par opération et FNB («titres admissibles») effectuées dans les comptes Scotia iTRADE du titulaire au cours de l’année civile qui suit l’ouverture du forfait Ultime. À compter de la deuxième année civile et pour les années subséquentes, les titulaires du compte sont admissibles au remboursement des commissions de leurs 5 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission sur les titres admissibles dans leur compte Scotia iTRADE, chaque année. Le forfait Ultime et le compte Scotia iTRADE doivent être en règle le dernier jour de chaque mois. Les crédits seront déposés en dollars canadiens (convertis en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré du titulaire de compte, ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTrade enregistré dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant les opérations.
Pour être admissible, le titulaire principal ou le cotitulaire du forfait Ultime doit être titulaire principal ou cotitulaire du compte Scotia iTRADE. Les crédits seront de 4,99 $ ou 9,99 $ par opération selon les activités du compte de courtage. La commission régulière est de 9,99 $, si plus de 150 opérations sont effectués au cours d’un trimestre, les commissions sont réduites à 4,99 $ par opération; la commissions sur les opérations sur des obligations non garanties est de 24,99 $ par opération. Les opérations réalisées par un mandataire autorisé sont également admissibles. Pour être admissible, vous ne devez pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut sur vos compte Scotia iTRADE. Cette offre n’a aucune valeur monétaire. Limite d’une opération gratuite par client. Pour les forfaits Ultime joints, un seul titulaire est admissible au remboursement de 10 ou de 5 opérations, selon le cas, dans le compte Scotia iTRADE.
Les titulaires du forfait Ultime ont droit à un taux d’intérêt supérieur (le «taux CPG supérieur du forfait Ultime») sur les CPG non remboursables à long terme, d’une durée de 1 à 10 ans, à l’exception des CPG à taux spécial, les CPG liés aux marchés et les CPG Revenu garanti optimal. Les taux CPG offerts avec le forfait Ultime peuvent être modifiés sans préavis. Pour connaître les taux CPG du forfait Ultime, communiquez avec votre succursale ou appelez au 1-800-575-2424.
Les intérêts sur les CPG sont comptabilisés quotidiennement, de la date d’émission jusqu’à la date d’échéance exclusivement. Dans le cas des CPG de la Banque Scotia dont les intérêts sont versés au cours de la durée (mensuellement, semestriellement ou annuellement), le dernier versement s’effectue à l’échéance.
Marque déposée de La Banque de Nouvelle-Écosse, utilisée sous licence.
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