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Toutes les conditions de l’Accord de virements de fonds internationaux de la Banque Scotia s’appliquent.

Pour être admissible à l’offre de prime de bienvenue de 100 $, vous devez : 

1. obtenir un nouveau plan Privilèges bancaires Étudiants (un «compte admissible») avant le 30 juin 2024; et
2. dans les 60 jours suivant l’ouverture du compte admissible :

• mettre en place au moins un (1) dépôt direct périodique admissible^♢♢ qui devra être passé au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de trois (3) mois consécutifs; ou
• établir au moins un (1) paiement préautorisé admissible d’au moins 25 $ chacun qui devront être passés au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de trois (3) mois consécutifs.

^♢♢ Cliquez ici pour consulter la liste des dépôts directs, des prélèvements préautorisés et des paiements de factures admissibles. Nonobstant le fait qu’une opération soit incluse dans cette liste, certaines exclusions peuvent s’appliquer, et la Banque Scotia se réserve le droit d’établir quels dépôts directs ou prélèvements préautorisés sont admissibles dans le cadre de cette offre. Les virements de fonds (uniques ou périodiques) vers un autre compte de la Banque Scotia (p. ex. à un compte de carte de crédit ou un compte d’épargne), à un compte-chèques ou un compte d’épargne détenu auprès d’une autre institution financière, ou à un service de traitement des paiements ne sont pas admissibles à cette offre.

 

Admissibilité et exclusions : Les personnes qui sont actuellement titulaires d’un compte-chèques de la Banque Scotia ou qui l’ont été au cours des deux dernières années ne sont pas admissibles à l’offre. «Compte chèques de la Banque Scotia» s’entend de l’un des comptes suivants : forfait Ultime, forfait Essentiel, compte Scotia1, compte bancaire de base Plus, programme bancaire de base, compte bancaire de base, compte-chèques Momentum, compte Accélération, Service Scotia1, compte Valeur Scotia et plan Privilèges bancaires Étudiants. Les employés de la Banque Scotia ne peuvent profiter de cette offre.

 

Conditions générales : La prime de 100 $ sera déposée dans le compte admissible dans un délai de six mois suivant la date d’ouverture du compte, pourvu que les conditions susmentionnées aient été respectées. Le compte admissible doit être ouvert et en règle jusqu’au versement de la prime. Un compte admissible n’est pas considéré «en règle» si : (i) il affiche un solde négatif excédant la limite de découvert autorisée; ou (ii) il a été à découvert sans interruption durant une période de trois mois consécutifs. Cette offre n’est pas transférable et ne peut être reproduite. Maximum d’une (1) prime par client, quel que soit le nombre de comptes admissibles ouverts. Si plus d’un (1) compte admissible est ouvert, seul le premier compte ayant été ouvert sera admissible à l’offre. Dans le cas d’un compte joint où les deux titulaires détiennent une Carte Scotia Scène+ au moment de l’attribution des 5 000 points Scène+, les points seront partagés en parts égales. Les taux, les frais, les caractéristiques et les avantages peuvent être modifiés. L’offre peut être modifiée, annulée ou prolongée, sans préavis, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre.

L’offre de prime de 400 $ (l’«offre») de la Banque Scotia s’étend du 1^er mars 2024 au 31 juillet 2024 (la «période de l’offre») aux particuliers qui ouvrent de nouveaux comptes admissibles. Sous réserve des conditions ci-dessous, les clients admissibles peuvent recevoir une prime de 350 $ lorsqu’ils obtiennent un nouveau forfait Essentiel ou forfait Ultime et réalisent certaines opérations admissibles. Ils peuvent également recevoir une prime additionnelle de 50 $ lorsqu’ils ouvrent un nouveau régime enregistré d’épargne-retraite, un compte d’épargne libre d’impôt ou un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (un «compte enregistré admissible») auprès de la Banque Scotia ou de Placements Scotia Inc. (collectivement «la Banque Scotia») et effectuent certaines opérations admissibles.

 

Voici les comptes enregistrés de la Banque Scotia admissibles à cette offre : régime enregistré d’épargne-retraite (REER) Scotia (à l’exception des régimes immobilisés comme les CRI et les RERI) (chacun étant un «REER»), un compte d’épargne libre d’impôt («CELI») et un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété («CELIAPP»). Les FERR, les REEE, les REEI et les comptes de placements non enregistrés Scotia ne sont pas admissibles à cette offre.

 

Conditions de l’offre de prime de 350 $ pour le forfait Essentiel ou le forfait Ultime : Pour être admissible à l’offre de prime de 350 $ (la «prime du forfait»), vous devez :

 

1. obtenir un nouveau forfait Essentiel ou forfait Ultime (un «compte-chèques admissible») durant la période de l’offre; et

2 réaliser deux (2) des opérations suivantes dans votre compte-chèques admissible dans les 60 jours suivant l’ouverture du compte :

• mettre en place au moins un (1) dépôt direct périodique admissible^† (p. ex., pour la paie ou des prestations de retraite) qui devra être passé au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs;
• mettre en place un minimum de deux (2) prélèvements préautorisés admissibles^† d’au moins 50 $ par opération qui devront être passés au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs; ou
• effectuer au moins un paiement de facture en ligne^† admissible d’une valeur d’au moins 50 $ au moyen de l’application des services bancaires mobiles ou par Scotia en direct.

^† Cliquez ici pour consulter la liste des dépôts directs, des prélèvements préautorisés et des paiements de factures admissibles. Nonobstant le fait qu’une opération soit incluse dans cette liste, certaines exclusions peuvent s’appliquer, et la Banque Scotia se réserve le droit d’établir quels dépôts directs périodiques, prélèvements préautorisés ou paiements de factures sont admissibles dans le cadre de cette offre. Les virements de fonds uniques ou périodiques (p. ex. à un compte de carte de crédit ou un compte d’épargne) effectués à partir d’un autre compte de la Banque Scotia vers un compte-chèques ou un compte d’épargne détenu auprès d’une autre institution financière ou à un service de traitement des paiements ne sont pas admissibles à cette offre.

 

Conditions de la prime additionnelle de 50 :  Pour être admissible à la prime additionnelle de 50 $ (la «prime de l’offre»), vous devez satisfaire à toutes les conditions de l’offre de prime du forfait de 350 $ ci-dessus, et

 

1. ouvrir un nouveau compte enregistré admissible durant la période de l’offre (dans un délai maximum de 60 jours suivant l’ouverture du compte-chèques admissible); et

2. réaliser l’une (1) des opérations suivantes dans votre compte admissible dans les 60 jours suivant l’ouverture de ce compte :

• mettre en place un prélèvement automatique mensuel d’au moins 50 $ dans n’importe quel compte bancaire personnel de la Banque Scotia vers le nouveau compte enregistré admissible, lequel devra se répéter mensuellement pendant au moins six (6) mois consécutifs; ou
• cotiser ou déposer un montant de placement minimum de 3 000 $ dans votre nouveau compte enregistré admissible et maintenir ce montant minimum dans votre compte enregistré pour une période d’au moins six (6) mois consécutifs.

Admissibilité et exclusions :  Les clients qui sont actuellement titulaires d’un compte-chèques de la Banque Scotia ou qui l’ont été au cours des deux (2) dernières années ne sont pas admissibles à l’offre de prime du forfait. «Compte-chèques de la Banque Scotia» s’entend de l’un des comptes suivants : forfait Ultime, forfait Essentiel, Compte Scotia1, compte bancaire de base Plus, programme bancaire de base, compte bancaire de base, compte-chèques Momentum, compte Accélération, Service Scotia1, compte Valeur Scotia et plan Privilèges bancaires Étudiants.           Les employés de la Banque Scotia ne peuvent profiter de ces offres. Pour être admissible à la prime de l’offre, vous ne pouvez pas avoir été titulaire, au cours des six (6) mois précédant la période de l’offre, d’un compte enregistré de la Banque Scotia du même type que celui qui a été ouvert durant la période de l’offre.

 

Conditions générales : La prime du forfait de 350 $ sera déposée dans le compte-chèques admissible dans un délai de neuf  (9) mois suivant la date d’ouverture du compte, pourvu que toutes les conditions de l’offre de prime du forfait aient été respectées. La prime de l’offre de 50 $ sera déposée dans le compte-chèques admissible dans un délai de treize (13) mois suivant la date d’ouverture du compte enregistré admissible, pourvu que toutes les conditions de l’offre de prime du forfait aient été respectées. Si vous n’avez pas reçu la prime, vous devez nous en aviser dans un délai de 24 mois à compter de la date à laquelle vous croyez avoir rempli toutes les conditions de l’offre, afin de nous permettre de confirmer votre admissibilité. 

 

Pour que les primes soient versées, le compte-chèques admissible et le compte enregistré admissible, selon le cas, doivent être ouverts et en règle jusqu’au versement de la prime. Le compte-chèques admissible n’est pas «en règle» si i) il affiche un solde négatif excédant la limite de découvert autorisée, ii) il a été à découvert sans interruption durant une période de trois (3) mois consécutifs ou iii) le titulaire du compte n’a pas respecté les conditions du contrat régissant son compte à la Banque Scotia. Dans le cadre de la présente offre, un compte enregistré admissible n’est pas «en règle» si le titulaire du compte ne respecte pas les conditions de l’entente régissant le compte en question. Les clients sont tenus de vérifier le plafond de cotisation indiqué sur leur plus récent avis de cotisation émis par l’Agence du revenu du Canada avant de verser toute cotisation à leurs comptes enregistrés admissibles. La Banque Scotia n’est pas responsable des cotisations dépassant la limite de cotisation du client dans le cadre de cette offre. Dans le cas d’un REER de conjoint, la prime en argent sera versée dans ce compte et non pas au cotisant.

 

Cette offre n’est pas transférable et ne peut être reproduite. Limite d’une (1) prime du forfait et d’une (1) prime de l’offre par client, peu importe le nombre de comptes-chèques et de comptes enregistrés admissibles qui auront été ouverts. Si plus d’un (1) compte-chèques admissible ou compte enregistré admissible est ouvert, seul le premier compte-chèques admissible ou le compte enregistré admissible ouvert, selon le cas, recevra la prime du forfait ou la prime de l’offre. Pour les comptes joints, une (1) seule prime du forfait (350 $) et une (1) seule prime de l’offre (50 $) sera versée dans le compte-chèques admissible du titulaire principal. Les taux, les frais, les caractéristiques et les avantages peuvent être modifiés. Cette offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps, sans préavis, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre.

Les titulaires du forfait Essentiel profiteront d’une majoration du taux d’intérêt annuel ordinaire (la «majoration de taux d'intérêt du forfait Essentiel»). Consultez la page des taux en vigueur dans le site banquescotia.com pour connaître le taux d’intérêt annuel total applicable dans le cadre du forfait Essentiel (soit le taux d'intérêt ordinaire courant plus la majoration de taux d'intérêt du forfait Essentiel), lequel peut être modifié en tout temps sans préavis. Il faut compter 10 jours ouvrables après l’obtention du forfait Essentiel, pour que la majoration de taux d'intérêt du forfait Essentiel soit appliquée. La majoration de taux d’intérêt du forfait Essentiel cessera d’être appliquée à la date de fermeture du forfait Essentiel. Le taux d’intérêt majoré du forfait Essentiel est un taux annuel. Les intérêts sont calculés sur au solde de clôture quotidien du compte d’épargne Momentum^PLUS et versés mensuellement.

Des frais supplémentaires s'appliquent pour les services de GAB du réseau partagé, les opérations de débit outre-frontière et les autres services bancaires non compris dans le forfait du compte-chèques. Il se peut que des frais vous soient initialement facturés si vous effectuez plus de 99 opérations de Virement Interac dans un même mois; toutefois, ces frais vous seront remboursés le mois suivant. Ces frais, s’il y a lieu, s’ajoutent aux frais de transaction Virement Interac non remboursables qui peuvent s’appliquer lorsque vous envoyez une transaction Virement Interac.

Si vous obtenez un forfait Essentiel (le «compte»), à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci (la «date d’ouverture du compte»), vous aurez droit à l'annulation des frais annuels la première année seulement (l’«annulation des frais annuels») pour un compte de carte de crédit de la Banque Scotia admissible (la «carte admissible»), ouvert à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci. Les cartes admissibles sont les cartes American Express Or de la Banque Scotia, Visa Infinite Passeport Banque Scotia, Visa Infinite Momentum Scotia et Visa minima Scotia. La liste des cartes admissibles peut être modifiée. L’annulation des frais annuels ne s’applique qu’à un seul compte admissible, quel que soit le nombre de titulaires de carte ou le nombre de cartes admissibles. L’annulation des frais annuels la première année s’applique à la carte principale du compte pour lequel des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Si plus d’une carte admissible est obtenue après la date d’ouverture du compte, l’annulation des frais annuels la première année ne s’applique qu’à la carte principale pour laquelle des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. L’annulation des frais annuels la première année n’est offerte que pour les nouvelles cartes admissibles obtenues à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci. Vous n’avez pas droit à l’annulation des frais annuels la première année si vous êtes un titulaire actuel d’une carte de crédit de la Banque Scotia admissible ou avez été titulaire d'une de ces cartes, y compris si vous transférez votre solde d’un compte de carte de crédit de la Banque Scotia existant à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci. Tous les autres frais applicables à la carte admissible continuent de s’appliquer. L’annulation n’est pas accordée si le compte ou le compte de carte admissible n’est pas ouvert ou n’est pas en règle. Elle ne peut être combinée, ni en tout ni en partie, à aucune autre offre d’annulation des frais annuels. Les frais annuels, les taux et les autres caractéristiques des cartes admissibles peuvent changer.

Les titulaires du forfait Ultime profiteront d’une majoration du taux d’intérêt annuel ordinaire (la «majoration de taux d'intérêt du forfait Ultime»). Consultez la page des taux en vigueur dans le site banquescotia.com pour connaître le taux d’intérêt annuel total applicable dans le cadre du forfait Ultime (soit le taux d'intérêt ordinaire courant plus la majoration de taux d'intérêt du forfait Ultime), lequel peut être modifié en tout temps sans préavis. Il faut compter 10 jours ouvrables après l’obtention du forfait Ultime, pour que la majoration de taux d'intérêt du forfait Ultime soit appliquée. La majoration de taux d’intérêt du forfait Ultime cessera d’être appliquée à la date de fermeture du forfait Ultime. Le taux d’intérêt majoré du forfait Ultime est un taux annuel. Les intérêts sont calculés sur au solde de clôture quotidien du compte d’épargne Momentum^PLUS et versés mensuellement.

Si vous obtenez un forfait Ultime (le «compte»), à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci (la «date d’ouverture du compte»), vous aurez droit à l’exonération des frais annuels (l’«exonération des frais annuels») pour un compte de carte de crédit de la Banque Scotia admissible (la «carte admissible»). Vous profiterez de l’exonération des frais annuels même si vous avez obtenu la carte admissible avant la date d’ouverture du compte. Les cartes admissibles sont les cartes American Express^MD Or de la Banque Scotia^MD*, Visa Infinite* Passeport^MC Banque Scotia, Visa Infinite Momentum Scotia^MD* et Visa* minima Scotia^MD*. La liste des cartes admissibles peut être modifiée. L’exonération des frais annuels ne s’applique qu’à un seul compte admissible, quel que soit le nombre de titulaires de carte ou le nombre de cartes admissibles. L’exonération des frais annuels s’applique à la carte principale du compte pour lequel des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Si plus d’une carte admissible est obtenue après la date d’ouverture du compte, l’exonération des frais annuels ne s’applique qu’à la première carte principale pour laquelle des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Tous les autres frais applicables à la carte admissible continuent de s’appliquer. L’exonération n’est pas accordée si le compte de carte admissible n’est pas ouvert ou n’est pas en règle. Elle ne peut être combinée, ni en tout ni en partie, à aucune autre offre d’exonération des frais annuels. Les frais annuels, les taux et les autres caractéristiques des cartes admissibles peuvent changer.

Admissibilité : Vous êtes admissible au plan Privilèges bancaires Étudiants (compte-chèques) si vous êtes inscrit à temps plein dans un établissement d’enseignement postsecondaire reconnu au Canada ou aux États-Unis. Vous devrez fournir une preuve de votre inscription pour confirmer votre statut d’étudiant. 

 

Qu’arrivera-t-il lorsque vous aurez terminé vos études? Lorsque les informations qui figurent dans votre dossier de la Banque Scotia indiqueront que votre statut d’étudiant sera expiré, ou si vous ne fournissez pas une preuve de votre statut d’étudiant à temps plein, votre plan Privilèges bancaires Étudiants sera annulé et remplacé par le forfait Essentiel à compter du 1er décembre suivant la date d’expiration de votre statut d’étudiant.

Carte de débit Carte Scotia Scène+: Obtenez 1 point Scène+ (maximum de 300 points par transaction et de 600 points par jour) pour chaque tranche de 5 $ d’achats effectués à l’aide d’une carte de débit Scène+^MD de la Banque Scotia associée à un compte-chèques ou compte d’épargne admissible et à un compte Scène+, y compris les paiements sans contact par Débit Interac et par Visa Débit.  Les limites habituelles de transactions sans contact Débit Interac s’appliquent. Les points Scène+ accumulés à l’aide de votre carte de débit Scène+^MD seront ajoutés au compte Scène+ associé dans un délai de deux ou trois jours.  Les points Scène+ sont calculés sur les achats par carte de débit, moins les remboursements, les retours et autres crédits semblables.  D’autres conditions s’appliquent. Les points Scène+ sont échangeables contre des voyages, des divertissements, des articles divers, des repas au restaurant, des crédits sur votre compte ou en ligne à www.sceneplus.ca/fr-ca. Allez au www.banquescotia.com/recompensessceneplus pour les détails.