Les chalets familiaux sont des lieux chargés de souvenirs, où les barbecues, les feux et les fêtes de famille sont à l’honneur. Mais les bons souvenirs, quand vient le temps de décider de l’avenir d’un chalet, s’accompagnent aussi parfois d’obligations et de tracas. Vous ne voudriez surtout pas que votre chalet crée des tensions dans votre entourage.

Une entente de partage de chalet (également appelée une entente de transfert de chalet) permet aux générations futures de votre famille d’éviter les disputes liées au partage du chalet, aux frais de propriété ou à la vente de la propriété.

Qu’est-ce qu’une entente de partage de chalet?

Une entente de partage de chalet établit en détail les directives à suivre pour assurer le transfert efficace de la propriété et du contrôle d’un chalet d’une génération à l’autre et veiller à ce que le chalet demeure une propriété familiale pour de nombreuses générations à venir.

L’héritage d’un chalet familial est un processus relativement simple, qui peut toutefois se compliquer lorsque les enfants deviennent copropriétaires. La planification du transfert d’un chalet permet d’établir les lignes directrices qui régiront notamment l’utilisation de la propriété, le partage des coûts, les travaux à réaliser et la résolution de conflits potentiels. Au fil du temps, ces règles soigneusement conçues peuvent préserver l’harmonie familiale.

Que devrait couvrir une entente de partage du chalet?

Idéalement, les parents devraient en venir à une entente de partage de chalet avec leurs enfants de leur vivant pour éviter toute surprise ou tension au moment de la lecture de l’héritage. Plus l’entente est détaillée, plus elle sera efficace. Voici sept points à considérer et à inclure dans une telle entente :

  1. Comment vos enfants se serviront-ils du chalet? Vos enfants se serviront-ils du chalet ensemble ou se répartiront-ils l’accès au chalet à parts égales? Des invités ou des personnes sans lien de parenté pourront-ils séjourner au chalet? Le chalet sera-t-il parfois inaccessible?
  2. Quelles règles devront être respectées par les occupants? Quelles seront les responsabilités des occupants du chalet? Souhaitez-vous imposer certaines restrictions (p. ex., présence d’animaux de compagnie ou usage du tabac)?
  3. Autoriserez-vous la location du chalet? Vos enfants pourront-ils louer le chalet lorsqu’ils en ont la garde ou lorsqu’ils ne l’occupent pas? Si oui, les revenus de location seraient-ils partagés également ou réinvestis dans le chalet?
  4. Partage des coûts: Comment vos enfants se partageront-ils les coûts liés au chalet (factures de services publics, taxes municipales et primes d’assurance)? Qui aura la responsabilité d’acquitter ces paiements?
  5. Rénovations: Quelles améliorations faudra-t-il inscrire au budget pour veiller à la bonne condition du chalet? Comment vos enfants devront-ils décider du budget pour les travaux de rénovation et de réparation? Comment devraient se prendre les décisions : p. ex., par la majorité des voix ou à l’unanimité?
  6. Directives en matière d’héritage: Dans l’éventualité du décès de l’un de vos héritiers, est-ce que son conjoint(e) hériterait de sa part du chalet ou serait-elle remise à ses enfants?
  7. Réunions de conseil de famille: La donne changera au fil du temps. Pour simplifier les choses, des réunions de famille annuelles pourraient encourager les membres de votre famille à se retrouver pour discuter des principaux enjeux entourant votre chalet.

Préserver la paix familiale

Même les ententes de partage de chalet soigneusement préparées ne peuvent prévenir les prises de bec et disputes familiales occasionnelles, mais elles peuvent désamorcer les tensions avant que la situation ne dégénère.

La préparation d’une entente de partage de chalet peut être déroutante, mais elle vous permettra de gagner du temps et d’éviter certaines difficultés. La réussite d’une planification de legs d’un chalet dépend souvent des services de divers professionnels, notamment ceux de conseillers financiers et d’évaluateurs.

Dès le début, étant donné qu’une entente de partage du chalet constitue un contrat juridique, vous pourriez vous simplifier la vie en faisant appel aux services d’un conseiller juridique pour relever tout enjeu potentiel, vous conseiller et tracer l’ébauche d’une entente à présenter à votre famille. N’oubliez pas que vous entreprenez toutes ces démarches pour protéger le bonheur futur de votre famille.

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