Fred Ketchen : Bienvenue aux balados de la Banque Scotia. Je suis Fred Ketchen, directeur, Négociation de titres chez ScotiaMcLeod. Cette série de balados met en vedette certains des experts les plus chevronnés de la Banque Scotia et a pour but de vous aider à faire valoir vos avoirs et à élaborer des stratégies qui vous mettront aux commandes de vos finances.

Mon invitée pour le présent balado est Jess Mann, directrice générale et chef, Services de succession et de fiducie, Groupe Gestion privée Scotia. Jess nous expliquera pourquoi les clients de la gestion de patrimoine veulent plus que jamais être assurés de l'harmonisation globale de leurs placements et plans de retraite, testamentaire et successoral. Dans certains cas, aborder la question de la planification testamentaire et successorale peut mettre les gens mal à l'aise. Alors de quelle façon présentez-vous le sujet à vos clients?

Jess Mann : L'importance de la planification successorale est souvent mise de l'avant dès la première rencontre avec un client, au moment de discuter de ses objectifs globaux, de vérifier s'il dispose d'un testament à jour et d'un plan successoral et s'il a désigné un liquidateur testamentaire adéquat. Nous avons constaté que certains événements de la vie, comme un mariage ou un divorce, la naissance de petits-enfants, la retraite ou la vente d'une entreprise incitent les clients à évaluer leurs besoins en matière de planification successorale. Nous voulons nous assurer que le testament reflète les volontés des clients et qu'il énonce bien ce que les clients veulent léguer à leur famille et aux générations futures, en conformité avec leur situation financière globale. Autrement, nous offrons nos services à l'occasion du décès d'un client, lorsque le liquidateur testamentaire, qui est habituellement un ami intime du défunt, se tourne vers nous pour obtenir de l'assistance.

F.K. : Nous savons à quel point il est important de rédiger son testament, mais je me demande si tout le monde est conscient du rôle déterminant que joue le liquidateur testamentaire. Concrètement, pourriez-vous nous expliquer ce qui caractérise les fonctions du liquidateur?

J.M. :  Un liquidateur est une personne ou une institution désignée par testament qui est chargée d'administrer la succession du défunt conformément aux volontés de ce dernier. Un liquidateur doit remplir les tâches propres à cette fonction en temps opportun en tenant compte d'incidences juridiques et fiscales fort complexes. Il est souvent préférable de faire appel à un professionnel des fiducies pour exécuter cette fonction.

F.K. : Maintenant que j'ai bien saisi l'importance fondamentale de cette fonction, pouvez-vous me donner un aperçu des tâches qui constituent l'administration d'une succession.

J.M. : Bien sûr, Fred. Les tâches peuvent varier grandement et divergent d'une succession à l'autre. Cela dit, certaines responsabilités sont communes à pratiquement toutes les successions. Il peut s'agir de répertorier, de protéger et d'inventorier les éléments d'actif de la succession, d'obtenir les lettres d'homologation, au besoin, et de dresser la liste des dettes et obligations. Il faut également gérer les éléments d'actif jusqu'à ce qu'ils soient distribués ou vendus, préparer et transmettre toutes les déclarations de revenus nécessaires et établir la comptabilité intégrale des activités de la succession aux fins d'approbation par les bénéficiaires.

F.K. : Plutôt intimidant, n'est-ce pas? Estimez-vous qu'il y a des questions préoccupantes pour les liquidateurs testamentaires, particulièrement en cette période économique incertaine?

J.M. : Absolument. La plupart des gens sont honorés d'être nommés liquidateur testamentaire, mais ils ne se rendent pas compte à quel point cette fonction peut être longue et exigeante, surtout au regard des lois de la succession et de l'impôt qui gagnent sans cesse en complexité. Parmi les éléments qui pourraient compliquer la tâche des liquidateurs désignés, notons le manque d'expérience, les facteurs temps et éloignement, la possible existence d'une obligation personnelle et la forte probabilité que surviennent des litiges familiaux, lesquels peuvent prendre la forme d'un conflit entre frères et sœurs, d'une planification spéciale pour des bénéficiaires invalides ou de complications inhérentes aux nombreuses familles recomposées d'aujourd'hui. Quiconque a déjà été liquidateur peut affirmer que cette tâche n'est pas un jeu d'enfant.

F.K. : Dans ce cas, Jess, permettez-moi de vous demander comment nos auditeurs doivent s'y prendre pour régler ce genre de questions?

J.M. : Si l'une où plusieurs de ces situations se présentent, il y a tout lieu de consulter un professionnel en fiducie qui pourra s'y retrouver dans le dédale administratif des successions. Pour des fins de comparaison, disons qu'administrer une succession est comme s'aventurer sur un territoire inconnu; c'est un événement éprouvant pour la plupart des gens. Heureusement, des services de planification testamentaire et successorale sont offerts gratuitement aux clients de la gestion de patrimoine qui désignent par testament une société de fiducie à titre de liquidateur. Certains offrent même des services de vérification de l'administration de la succession. Au sein du Groupe Gestion privée Scotia, nous appelons ce service «Assistance succession».

F.K. :  Merci Jess. Maintenant, dites-moi une chose. Si un liquidateur décide de faire appel à vos services pour se simplifier la tâche en ces moments difficiles, qui doit acquitter les frais pour ces services?

J.M. : Voilà une excellente question qui nous est posée fréquemment. Les frais, qui sont en partie déductibles de l'impôt, sont acquittés par la succession. En général, la question des frais d'administration de succession sont régies par les tribunaux ou législations provinciaux, si bien que nous observons les mêmes lignes directrices qui s'appliquent à tous les liquidateurs.

F.K. : Merci beaucoup, Jess. Ce fut vraiment très intéressant et je crois que cette question mérite probablement plus d'attention d'un plus grand nombre d'entre nous. Bien, nous espérons que cette discussion vous a été utile, chers auditeurs, que vous soyez en train de déterminer à qui vous confierez l'administration de votre succession ou que vous ayez besoin d'aide pour remplir la myriade de responsabilités qui vous incombent à titre de liquidateur. Comme nous l'avons appris au cours de cette série de balados, l'année 2009 présente son lot de défis liés aux marchés et à l'économie, c'est pourquoi le meilleur investissement que l'on puisse faire est sans doute de recourir à des services professionnels en matière de planification successorale.

Merci d'avoir été à l'écoute. Ici Fred Ketchen. Pour plus de renseignements sur le Groupe Gestion privée Scotia, nous vous invitons à passer à votre succursale Scotia. Nous vous aiderons à faire valoir vos avoirs.