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Votre chalet, l'été – votre famille se rappellera longtemps des merveilleuses vacances passées à cet endroit. Vous qui l'avez acheté et maintenu en bon état, vous savez qu'il est inestimable.
Peu importe si vous êtes propriétaire de votre chalet depuis de nombreuses années ou si vous venez tout juste d'en faire l'acquisition, ne manquez pas d'inclure cette propriété dans votre plan successoral si vous désirez qu'elle reste dans votre famille et que vos descendants en profitent durant plusieurs générations.
De nombreux détails sont à considérer au moment de préparer tout plan successoral, mais l'obstacle financier le plus important réside dans l'impôt sur les gains en capital. À ce sujet, votre chalet correspond à un bien immobilisé. Au Québec, vous pouvez néanmoins léguer votre chalet à votre conjoint sans incidence fiscales immédiates. Si vous résidez ailleurs au Canada, vous pouvez aussi transmettre votre chalet à votre conjoint en franchise d'impôt, en autant qu'il s'agisse d'une copropriété avec gain de survie dont vous êtes tous les deux copropriétaires. Dans tous les autres cas, les instructions données dans votre testament s'appliqueront.
Suivant vos dernières volontés, votre chalet peut être considéré comme un bien cédé à sa juste valeur marchande et assujetti à l'impôt – plus particulièrement à l'impôt sur les gains en capital. Dans une telle situation, les frais liés à l'impôt sont tellement élevés que souvent, aucun membre de la famille ne choisit de garder la propriété. Elle doit donc être vendue afin que la succession paye la note.
Pour calculer le montant des gains en capital associés à votre chalet, vous devez déduire le prix de base rajusté de votre propriété de sa juste valeur marchande actuelle. À titre de référence, 50 % du total des gains en capital sont imposables.
Heureusement, il existe diverses façons de réduire le gouffre de l'impôt afin de pouvoir transmettre votre chalet à vos héritiers sans mettre votre succession en faillite. Voici un aperçu de quelques options qui s'offrent à vous. Pour obtenir des renseignements supplémentaires ou encore d'autres options, veuillez consulter votre conseiller financier.
Pour payer moins d'impôt en transmettant votre chalet à vos héritiers :
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Vous pouvez transmettre votre propriété en franchise d'impôt à votre conjoint.
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Vous pouvez faire le don de votre chalet – dans un tel cas, la loi considère que la propriété est transmise à sa juste valeur marchande et l'impôt applicable est calculé en conséquence. Rappelez-vous que l'impôt sur les gains en capital est calculé en fonction de la juste valeur marchande de la propriété, donc il n'est pas avantageux de céder la propriété à un prix de vente inférieur à sa valeur marchande.
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Si vous incluez votre chalet dans votre testament, la loi considère qu'il est transmis suite à votre décès. Au Québec, vous pouvez léguer votre chalet à votre conjoint sans incidence fiscales immédiates. Partout ailleurs au Canada, la propriété peut être transférée d'un conjoint à l'autre en franchise d'impôt s'il s'agit d'une copropriété avec gain de survie dont les deux conjoints sont copropriétaires. L'impôt sur les gains en capital ne sera applicable qu'au moment du décès du survivant.
Si vous léguez votre chalet à vos enfants, ils devront payer l'impôt sur les gains en capital applicable. Cependant, cette somme peut provenir d'une source différente que votre succession. Par exemple, elle peut être tirée d'une assurance-vie prévue à cet effet. Il suffit de souscrire une protection qui couvrira pour le moins le montant estimatif de l'impôt à payer suite à votre décès.
L'idée est d'utiliser les indemnités non imposables de l'assurance pour régler l'impôt sur les gains en capital, voire fournir des éléments d'actif supplémentaires à la succession. Les bénéficiaires de la succession peuvent même régler les primes d'assurances.
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L'exemption visant la résidence principale est un autre détail à considérer lorsque vous planifiez votre succession. Peu importe sa valeur, une résidence principale n'est pas assujettie à l'impôt sur les gains en capital. Si votre chalet vaut plus cher que votre résidence principale, il pourrait être avantageux d'en faire votre résidence principale afin de payer moins d'impôt sur votre résidence secondaire.
N'oubliez pas que le choix de cette stratégie entraînera l'imposition sur les gains en capital de votre ancienne résidence principale, que vous désignerez dorénavant sous le nom de résidence secondaire.
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Vous pouvez transférer votre chalet à un organisme sans but lucratif appartenant à votre famille. De cette façon, tout les membres de cet organisme auront les mêmes obligations financières à l'endroit de la propriété. Le gain en capital sera fixé au moment du transfert initial et il pourra y avoir des droits de mutation immobilière à payer. Bien que cette option puisse être avantageuse pour les générations à venir, elle requiert les conseils d'un spécialiste et ne convient pas nécessairement à tout le monde.
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Par ailleurs, vous pouvez aussi établir une fiducie, telle qu'une fiducie en faveur de vous-même. Les lois concernant les fiducies diffèrent légèrement au Québec et au Canada, mais dans un cas comme dans l'autre, il peut s'agir d'une option avantageuse pour échelonner sur de nombreuses années les frais liés à l'impôt sur les gains en capital suite à votre décès.
En résumé, diverses stratégies s'offrent à vous pour inclure votre chalet dans votre plan successoral. Discutez-en avec les membres de votre famille. Et assurez-vous de tenir votre testament à jour.
Avant de décider quoi que ce soit, la meilleure chose à faire est de consulter un conseiller compétent, puis de choisir l'option qui vous convient le mieux.
Glossaire de l'article et exemple
Juste valeur marchande
Vous pouvez obtenir la juste valeur marchande (JVM) de votre propriété en vous adressant à un évaluateur agréé, moyennant des frais pour ce service. Un courtier immobilier peut également vous fournir une évaluation de votre propriété; il se peut cependant que l'Agence du revenu du Canada ne considère pas ce document acceptable.
Prix de base rajusté
Le prix de base rajusté (PBR) correspond au coût initial de votre chalet, plus le coût de toute amélioration apportée à votre propriété depuis son acquisition. Rappelez-vous l'année où vous avez faire construire la nouvelle véranda?
N'oubliez pas le toit qui a été refait il y a 4 ans. Si vous avez acquis votre propriété avant 1971, tenez compte de sa valeur en date du 31 décembre 1971. Si vous avez profité de l'exemption des gains en capital en 1994, vous pouvez utiliser le PBR indiqué sur le reçu fiscal pour cette année-là. Pour obtenir le prix de base rajusté d'une propriété, il suffit d'additionner son coût initial avec le coût total des améliorations des immobilisations.
Total des gains en capital
Pour calculer le total des gains en capital relativement à votre chalet, il suffit de soustraire le prix de base rajusté de votre propriété de sa juste valeur marchande. Le résultat correspondra au total de vos gains en capital. Pour avoir une idée du montant de l'impôt à payer, voici comment vous y prendre : divisez par deux le total de vos gains en capital afin d'obtenir votre gain en capital imposable, puis divisez ce montant encore une fois par deux. Vous obtiendrez ainsi le montant approximatif de l'impôt à payer.
Exemple :
En 1975, Raymond et Sylvie Lachance ont acheté un chalet près d'un petit lac tranquille pour la somme de 15 000 $. 5 ans plus tard, leur propriété a été évaluée à 20 000 $. Depuis l'achat de leur chalet, M. et Mme Lachance chiffrent à 32 000 $ le coût des rénovations et des travaux d'améliorations domiciliaires effectués, incluant l'ajout d'un foyer, le remplacement de presque toutes les fenêtres, les réparations au toit, de même que l'installation d'un quai et d'un lève-bateau.
Suivant le marché actuel, leur chalet est évalué à 245 000 $. Si M. et Mme Lachance cédaient leur propriété aujourd'hui (en la vendant ou suite à leur décès), le gain en capital serait de 198 000 $ (245 000 $ - (15 000 $ + 32 000 $)). D'après la loi de l'impôt sur le revenu présentement en vigueur, la moitié de ce résultat serait imposable, soit la somme de 99 000 $, et suivant un taux marginal de 50 %, un montant supplémentaire d'environ 49 500 $ s'ajouterait à l'impôt sur le revenu du nouveau propriétaire.
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